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Réintégration au Statut d'Amateur

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Réintégration au Statut d'Amateur
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Réintégration au Statut d'Amateur
Un non-amateur peut être réintégré au Statut d'Amateur par l'instance dirigeante nationale compétente. Chaque instance dirigeante nationale est seule habilitée à :
  • réintégrer un non-amateur,
  • exiger une période d'attente avant la réintégration, ou
  • refuser la réintégration.
La décision de réintégration de l'instance dirigeante nationale est définitive, sous réserve de toute procédure d'appel établie par cette même instance.
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